Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM'C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEM'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM'C domicilié(e) BAT B, 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 68446 - 95807 - CERGY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 160 875 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEM'C, Mme MARTARECHE SYLVIE domicilié(e) BAT B, 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 68446 - 95807 - CERGY CEDEX - France.
La marque SYSTEM'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM'C, SAS - BAT B, 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 68446 - 95807 - CERGY CEDEX - France - SIREN 335160875
SYSTEM'C, Mme MARTARECHE SYLVIE - BAT B, 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 68446 - 95807 - CERGY CEDEX - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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